Publication des actes

Liste des délibérations du 23 janvier 2023

Procès-verbal du 23 janvier 2023

Liste des délibérations du 27 février 2023

Procès-verbal du 27 février 2023

Liste des délibérations du 06 avril 2023

Procès-verbal du 06 avril 2023

Liste des délibérations du 05 juin 2023

Procès-verbal du 05 juin 2023

Liste des délibérations du 09 juin 2023

Procès-verbal du 09 juin 2023

Liste des délibérations du 17 juillet 2023

Procès-verbal du 17 juillet 2023

Liste des délibérations du 18 septembre 2023

Procès-verbal du 18 septembre 2023

Liste des délibérations du 16 octobre 2023

Procès-verbal du 16 octobre 2023

Liste des délibérations du 04 décembre 2023

Procès-verbal du 04 décembre 2023

Liste des délibérations du 29 janvier 2024

Procès-verbal du 29 janvier 2024

Liste des délibérations du 15 avril 2024

Procès-verbal du 15 avril 2024

Liste des délibérations du 24 juin 2024

Procès-verbal du 24 juin 2024

Liste des délibérations du 1er juillet 2024

Procès-verbal du 1er juillet 2024

Délibérations du 23 septembre 2024

Procès-verbal du 23 septembre 2024

Délibérations du 18 novembre 2024

Procès-verbal du 18 novembre 2024

Délibérations du 27 janvier 2025

Procès-verbal du 27 janvier 2025

Délibérations du 3 mars 2025

N°2023-01B-Renégociation du taux de crédit de l’emprunt travaux réhabilitation de l’école publique avec le Crédit Mutuel.

N°2023-02–Renégociation du taux de crédit de l’emprunt d’achat et de travaux de transformation de la maison 1, rue du Plat d’Etain en 2 logements locatifs avec le Crédit Mutuel.

N°2023-03–Renouvellement d’adhésion à la Fédération Départementale des Groupements de Défense contre Organismes Nuisibles de Maine-et-Loire et paiement de la cotisation 2023.

N°2023-04–Vente de gré à gré de bois de chauffage coupé.

N°2023-05–Renouvellement d’adhésion à l’Association des Maires et Présidents de Communautés de Maine-et-Loire et paiement de la cotisation 2023.

N°2023-06–Marché n°SA23001 – Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage – Projet de rénovation des locaux de la Mairie.

N°2023-07–Contrat conclu avec la société IDEALIS Bretagne relatif à la maintenance des défibrillateurs communaux.

N°2023-08–Bail de chasse 2023-2024 avec l’association de chasse de Sceaux d’Anjou.

N°2023-09–Renouvellement du bail commercial : commerce d’alimentation générale situé au 2, impasse de la Forge.

N°2023-11–Avenant n°1 groupement de commandes pour la maintenance des défibrillateurs et la mise en place de nouveaux défibrillateurs sur les ERP.

N°2023-12–Nouveaux tarifs de la salle des fêtes au 1er janvier 2024.

N°2023-13–Tarifs restauration scolaire au 3 novembre 2023.

N°2023-14–Désignation d’un cabinet d’huissier afin de réaliser l’état des lieux de sortie du logement communal situé au 1,rue du Plat d’Etain.

N°2023-15–Reprise sur provision pour créances douteuses.

N°2023-16–Fixation des honoraires pour la rédaction du renouvellement de bail commercial du commerce communal, par GAYA Notaires.

N°2023-17–M57 Fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre.

N°2024-01–Vente de gré à gré de bois de chauffage coupé.

N°2024-02–Renouvellement d’adhésion à la Fédération Départementale des Groupements de Défense contre Organismes Nuisibles de Maine-et-Loire et paiement de la cotisation 2024.

N°2024-03–Mandat simple de location pour le logement communal situé au 1, rue du Plat d’Étain.

N°2024-04–Renouvellement d’adhésion à l’Association des Maires et Présidents de Communautés de Maine-et-Loire et paiement de la cotisation 2024.

N°2024-05–Mandat de gestion locative 1, rue du Plat d’Etain

N°2024-06–Mandat de gestion locative 1bis rue du Plat d’Etain

N°2024-07–Mandat de gestion locative 3, impasse de la Forge

N°2024-08–Mandat de gestion locative MAM 15, rue du Vivier

N°2024-09–Mandat de gestion locative commerce 2, impasse de la Forge

N°2024-10–Mandat de gestion locative 1, impasse de la Forge

N°2024-11b–Bail de chasse 2024-2025 avec l’association de chasse de Sceaux d’Anjou

N°2024-12–Fixation des honoraires pour l’instruction du précontentieux entre la Commune et M. X, dans le cadre du rétablissement du chemin communal de la Guerettière, par GAYA Avocats

N°2024-13–Désignation d’expert et frais d’expertise pour l’immeuble sis 4, rue du Vivier

N°2024-14–Fixant la redevance d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales pour l’année 2024

N°2024-15b–M57 Fongibilité des crédits décision 1

N°2024-16–Afférent renonciation a acquérir propriété C0764 et C0074

N°2024-17–Afférent renonciation a acquérir propriété C0205

N°2024-18–Afférent renonciation a acquérir propriété C0964

N°2024-19–Convention d’honoraires entre la Commune de Sceaux d’Anjou et la SELARL SPE GAYA – Maître Romain BLANCHARD

N°2024-20–Contrat conclu avec le bureau d’études GINGER portant sur une mission d’étude géotechnique G2 AVP, G2 PRO et de perméabilité des sols concernant la rénovation des locaux de la Mairie

N°2024-21– Contrat conclu avec la société QUALICONSULT SÉCURITÉ ANGERS-LAVAL portant sur une mission de coordonnateur sécurité et santé (SPS) concernant la rénovation des locaux de la Mairie

N°2024-22– Contrat conclu avec la société QUALICONSULT ANGERS-LAVAL portant sur une mission de bureau de contrôle technique concernant la rénovation des locaux de la Mairie

N°2024-23– Autorisation d’ester en justice – Assignation devant M. le Président du Tribunal Judiciaire d’Angers – Procédure accélérée au fond.

N°2024-24– Fixation des honoraires pour l’élaboration du protocole d’accord transactionnel dans le cadre du litige pour le rétablissement du chemin communal de la Guerettière, par GAYA Avocats.

N°2024-25– Fixation de la redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications électroniques.

N°2024-26– Rénovation thermique et énergétique des locaux de la Mairie – demande de subvention auprès du SIEML au titre du programme BEE 2030.

N°2024-27– Modification de la régie d’avances des menues dépenses.

N°2024-28– Reprise sur provision pour créances douteuses.

N°2024-29– Afférent renonciation à acquérir propriété C0980.

N°2024-30– Fixation des honoraires pour l’assignation de M. et Mme BIGOT devant M. le Président du Tribunal Judiciaire d’Angers – procédure accélérée au fond, par SCP COJUSTICIA.

N°2024-31– Fixation des honoraires pour l’assignation d’ASTRIA FONCIER devant M. le Président du Tribunal Judiciaire d’Angers – procédure accélérée au fond, par SCP GUERIN & BOURGEAC.

N°2024-32– Rénovation thermique et énergétique des locaux de la Mairie – demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Vert.

N°2024-34– Concession de terrain dans le cimetière communal – Carré C – Rang III – Emplacement 8

N°2025-01b–Signature d’un contrat pour le contrôle et la maintenance des cloches de l’église Saint-Martin-de-Vertou avec la société Bodet Campanaire.

N°2025-02–Acceptation de l’indemnisation concernant le sinistre – Dégât des eaux de la salle de motricité de l’école publique Val de Suine.

N°2025-03-Décision afférent à l’exercice du droit de préemption: renonciation à acquérir propriété B0908.

N°2025-04-Signature d’un devis pour la démolition de l’immeuble situé au 4, rue du Vivier, suite au jugement n°RG 24/2775 du président du Tribunal Judiciaire d’Angers selon la procédure accélérée au fond.

N°2025-05-Réhabilitation des locaux de la Mairie – Demande de subvention auprès du Département de Maine-et-Loire au titre du dispositif départemental de soutien aux investissements des communes.

N°2025-06-Signature d’un contrat pour la fourniture de gaz pour la salle des fêtes avec la société PRIMAGAZ.

N°2025-07-Signature d’un contrat pour la fourniture de gaz pour le Nautilus avec la société PRIMAGAZ.

N°2025-08-Signature d’un contrat pour la fourniture de gaz pour l’école publique Val de Suine avec la société PRIMAGAZ.

N°2025-09-Fixation des honoraires pour la signification du jugement de M. le Président du Tribunal Judiciaire d’Angers à M. et Mme BIGOT – procédure accélérée au fond, par SCP COJUSTICIA.

N°2025-10-Signature du procès-verbal de bornage et de reconnaissance de limites d’une parcelle en vue de son acquisition pour le rétablissement du chemin communal de Réal, et règlement des frais du cabinet Vincent GUIHAIRE, géomètre-expert.

N°2025-11-Rénovation thermique et énergétique des locaux de la Mairie – demande de subvention auprès de l’État au titre du Fonds Vert.

N° 2025-12 – Concession de terrain dans le cimetière communal – Carré E – Rang IV – Emplacement 16

ARRÊTÉ P N°2023-01–Réglementant le stationnement rue du Plat d’Etain et rue de Beauvais.

ARRÊTÉ P N°2023-04–Réglementation du régime de priorité au carrefour entre l’impasse de la Pinsardière et l’impasse du Rocher par la mise en place d’une signalisation dite « STOP ».

ARRÊTÉ P N°2023-05–Réglementation du régime de priorité au carrefour entre l’impasse de la Forge et la rue du Verger par la mise en place d’une signalisation dite « STOP ».

ARRÊTÉ P N°2023-06–Créant un sens interdit impasse de la Forge entrant à partir de l’intersection formée avec l’impasse de la Douve jusqu’à l’intersection formée avec la rue du Verger.

ARRÊTÉ P N°2023-39–Portant obligation d’entretien des trottoirs, devants de portes, caniveaux et végétation le long du domaine public.

ARRÊTÉ NP N°2023-53-Relatif à la capture de chats errants.

ARRÊTÉ P N°2023-50 Portant rectification de numérotation d’adresses de la commune pour les rendre éligible à la fibre optique et répondre à l’obligation de la loi 3DS

ARRÊTÉ P N°2023-55 Portant règlement sur l’éclairage public

ARRÊTÉ NP N°2024-31–De péril imminent. Procédure d’urgence. 4 rue du Vivier.

ARRÊTÉ P N°2024-47–Délivrant un permis de détention d’un chien de 2e catégorie à M. Cyril LE MOAL.

ARRÊTÉ P N°2024-65–Portant limitation de vitesse hors agglomération au lieu-dit de la Boirie.

ARRÊTÉ P N°2024-73-Portant délégation de pouvoirs de police administrative spéciale en matière de police des funérailles et des lieux de sépulture à M. Philippe GROMOFF, 2ème Adjoint au Maire.

ARRÊTÉ P N° 2024-83-Portant réglementation du régime de priorité au carrefour des rues du Plat d’Etain (RD 74), de Brial et de la Douve.

ARRÊTÉ NP N° 2024-57-Relatif à la capture de chats errants.

ARRÊTÉ NP N°2025-08–Portant réglementation de la circulation et du stationnement au droit des chantiers pour les Services Techniques de la Commune.

ARRÊTÉ P N°2025-22–Réservant un espace à l’affichage d’opinion.

ARRÊTÉ NP N°2025-10–Autorisant la randonnée de cyclotourisme « Edith & Bertrand Lenain 2025 » – le 6 avril 2025.

ARRÊTÉ NP N°2025-12– de réalisation d’office des travaux – Péril de l’immeuble situé au 4, rue du Vivier.