Publication des actes

Liste des délibérations du 23 janvier 2023

Procès-verbal du 23 janvier 2023

Liste des délibérations du 27 février 2023

Procès-verbal du 27 février 2023

Liste des délibérations du 06 avril 2023

Procès-verbal du 06 avril 2023

Liste des délibérations du 05 juin 2023

Procès-verbal du 05 juin 2023

Liste des délibérations du 09 juin 2023

Procès-verbal du 09 juin 2023

Liste des délibérations du 17 juillet 2023

Procès-verbal du 17 juillet 2023

Liste des délibérations du 18 septembre 2023

Procès-verbal du 18 septembre 2023

Liste des délibérations du 16 octobre 2023

Procès-verbal du 16 octobre 2023

Liste des délibérations du 04 décembre 2023

Procès-verbal du 04 décembre 2023

Liste des délibérations du 29 janvier 2024

Procès-verbal du 29 janvier 2024

Liste des délibérations du 15 avril 2024

Procès-verbal du 15 avril 2024

Liste des délibérations du 24 juin 2024

Procès-verbal du 24 juin 2024

Liste des délibérations du 1er juillet 2024

Délibérations du 23 septembre 2024

N°2023-01B-Renégociation du taux de crédit de l’emprunt travaux réhabilitation de l’école publique avec le Crédit Mutuel.

N°2023-02–Renégociation du taux de crédit de l’emprunt d’achat et de travaux de transformation de la maison 1, rue du Plat d’Etain en 2 logements locatifs avec le Crédit Mutuel.

N°2023-03–Renouvellement d’adhésion à la Fédération Départementale des Groupements de Défense contre Organismes Nuisibles de Maine-et-Loire et paiement de la cotisation 2023.

N°2023-04–Vente de gré à gré de bois de chauffage coupé.

N°2023-05–Renouvellement d’adhésion à l’Association des Maires et Présidents de Communautés de Maine-et-Loire et paiement de la cotisation 2023.

N°2023-06–Marché n°SA23001 – Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage – Projet de rénovation des locaux de la Mairie.

N°2023-07–Contrat conclu avec la société IDEALIS Bretagne relatif à la maintenance des défibrillateurs communaux.

N°2023-08–Bail de chasse 2023-2024 avec l’association de chasse de Sceaux d’Anjou.

N°2023-09–Renouvellement du bail commercial : commerce d’alimentation générale situé au 2, impasse de la Forge.

N°2023-11–Avenant n°1 groupement de commandes pour la maintenance des défibrillateurs et la mise en place de nouveaux défibrillateurs sur les ERP.

N°2023-12–Nouveaux tarifs de la salle des fêtes au 1er janvier 2024.

N°2023-13–Tarifs restauration scolaire au 3 novembre 2023.

N°2023-14–Désignation d’un cabinet d’huissier afin de réaliser l’état des lieux de sortie du logement communal situé au 1,rue du Plat d’Etain.

N°2023-15–Reprise sur provision pour créances douteuses.

N°2023-16–Fixation des honoraires pour la rédaction du renouvellement de bail commercial du commerce communal, par GAYA Notaires.

N°2023-17–M57 Fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre.

N°2024-01–Vente de gré à gré de bois de chauffage coupé.

N°2024-02–Renouvellement d’adhésion à la Fédération Départementale des Groupements de Défense contre Organismes Nuisibles de Maine-et-Loire et paiement de la cotisation 2024.

N°2024-03–Mandat simple de location pour le logement communal situé au 1, rue du Plat d’Étain.

N°2024-04–Renouvellement d’adhésion à l’Association des Maires et Présidents de Communautés de Maine-et-Loire et paiement de la cotisation 2024.

N°2024-05–Mandat de gestion locative 1, rue du Plat d’Etain

N°2024-06–Mandat de gestion locative 1bis rue du Plat d’Etain

N°2024-07–Mandat de gestion locative 3, impasse de la Forge

N°2024-08–Mandat de gestion locative MAM 15, rue du Vivier

N°2024-09–Mandat de gestion locative commerce 2, impasse de la Forge

N°2024-10–Mandat de gestion locative 1, impasse de la Forge

N°2024-11b–Bail de chasse 2024-2025 avec l’association de chasse de Sceaux d’Anjou

N°2024-12–Fixation des honoraires pour l’instruction du précontentieux entre la Commune et M. X, dans le cadre du rétablissement du chemin communal de la Guerettière, par GAYA Avocats

N°2024-13–Désignation d’expert et frais d’expertise pour l’immeuble sis 4, rue du Vivier

N°2024-14–Fixant la redevance d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales pour l’année 2024

N°2024-15b–M57 Fongibilité des crédits décision 1

N°2024-16–Afférent renonciation a acquérir propriété C0764 et C0074

N°2024-17–Afférent renonciation a acquérir propriété C0205

N°2024-18–Afférent renonciation a acquérir propriété C0964

N°2024-19–Convention d’honoraires entre la Commune de Sceaux d’Anjou et la SELARL SPE GAYA – Maître Romain BLANCHARD

N°2024-20–Contrat conclu avec le bureau d’études GINGER portant sur une mission d’étude géotechnique G2 AVP, G2 PRO et de perméabilité des sols concernant la rénovation des locaux de la Mairie

N°2024-21– Contrat conclu avec la société QUALICONSULT SÉCURITÉ ANGERS-LAVAL portant sur une mission de coordonnateur sécurité et santé (SPS) concernant la rénovation des locaux de la Mairie

N°2024-22– Contrat conclu avec la société QUALICONSULT ANGERS-LAVAL portant sur une mission de bureau de contrôle technique concernant la rénovation des locaux de la Mairie

N°2024-23– Autorisation d’ester en justice – Assignation devant M. le Président du Tribunal Judiciaire d’Angers – Procédure accélérée au fond.

N°2024-24– Fixation des honoraires pour l’élaboration du protocole d’accord transactionnel dans le cadre du litige pour le rétablissement du chemin communal de la Guerettière, par GAYA Avocats.

N°2024-25– Fixation de la redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications électroniques.

N°2024-26– Rénovation thermique et énergétique des locaux de la Mairie – demande de subvention auprès du SIEML au titre du programme BEE 2030.

N°2024-27– Modification de la régie d’avances des menues dépenses.

ARRÊTÉ P N°2023-01–Réglementant le stationnement rue du Plat d’Etain et rue de Beauvais.

ARRÊTÉ P N°2023-04–Réglementation du régime de priorité au carrefour entre l’impasse de la Pinsardière et l’impasse du Rocher par la mise en place d’une signalisation dite « STOP ».

ARRÊTÉ P N°2023-05–Réglementation du régime de priorité au carrefour entre l’impasse de la Forge et la rue du Verger par la mise en place d’une signalisation dite « STOP ».

ARRÊTÉ P N°2023-06–Créant un sens interdit impasse de la Forge entrant à partir de l’intersection formée avec l’impasse de la Douve jusqu’à l’intersection formée avec la rue du Verger.

ARRÊTÉ P N°2023-39–Portant obligation d’entretien des trottoirs, devants de portes, caniveaux et végétation le long du domaine public.

ARRÊTÉ NP N°2023-53-Relatif à la capture de chats errants.

ARRÊTÉ P N°2023-50 Portant rectification de numérotation d’adresses de la commune pour les rendre éligible à la fibre optique et répondre à l’obligation de la loi 3DS

ARRÊTÉ P N°2023-55 Portant règlement sur l’éclairage public

ARRÊTÉ NP N°2024-31–De péril imminent. Procédure d’urgence. 4 rue du Vivier.

ARRÊTÉ P N°2024-47–Délivrant un permis de détention d’un chien de 2e catégorie à M. Cyril LE MOAL.

ARRÊTÉ P N°2024-65–Portant limitation de vitesse hors agglomération au lieu-dit de la Boirie.

ARRÊTÉ P N°2024-73-Portant délégation de pouvoirs de police administrative spéciale en matière de police des funérailles et des lieux de sépulture à M. Philippe GROMOFF, 2ème Adjoint au Maire.