SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
Les listes des délibérations et les procès-verbaux des conseils municipaux sont consultables ci-dessous.
2023
Liste des délibérations du 23 janvier 2023
Procès-verbal du 23 janvier 2023
Liste des délibérations du 27 février 2023
Procès-verbal du 27 février 2023
Liste des délibérations du 06 avril 2023
Procès-verbal du 06 avril 2023
Liste des délibérations du 05 juin 2023
Procès-verbal du 05 juin 2023
Liste des délibérations du 09 juin 2023
Procès-verbal du 09 juin 2023
Liste des délibérations du 17 juillet 2023
Procès-verbal du 17 juillet 2023
Liste des délibérations du 18 septembre 2023
Procès-verbal du 18 septembre 2023
Liste des délibérations du 16 octobre 2023
Procès-verbal du 16 octobre 2023
Liste des délibérations du 04 décembre 2023
Procès-verbal du 04 décembre 2023
2024
Liste des délibérations du 29 janvier 2024
Procès-verbal du 29 janvier 2024
Liste des délibérations du 15 avril 2024
DÉCISIONS DU MAIRE
Les décisions du Maire, prises en vertu de la délibération n°2020-05-14 du 25 mai 2020, sont consultables ci-dessous.
2023
N°2023-01B-Renégociation du taux de crédit de l’emprunt travaux réhabilitation de l’école publique avec le Crédit Mutuel.
N°2023-02–Renégociation du taux de crédit de l’emprunt d’achat et de travaux de transformation de la maison 1, rue du Plat d’Etain en 2 logements locatifs avec le Crédit Mutuel.
N°2023-03–Renouvellement d’adhésion à la Fédération Départementale des Groupements de Défense contre Organismes Nuisibles de Maine-et-Loire et paiement de la cotisation 2023.
N°2023-04–Vente de gré à gré de bois de chauffage coupé.
N°2023-05–Renouvellement d’adhésion à l’Association des Maires et Présidents de Communautés de Maine-et-Loire et paiement de la cotisation 2023.
N°2023-06–Marché n°SA23001 – Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage – Projet de rénovation des locaux de la Mairie.
N°2023-07–Contrat conclu avec la société IDEALIS Bretagne relatif à la maintenance des défibrillateurs communaux.
N°2023-08–Bail de chasse 2023-2024 avec l’association de chasse de Sceaux d’Anjou.
N°2023-09–Renouvellement du bail commercial : commerce d’alimentation générale situé au 2, impasse de la Forge.
N°2023-11–Avenant n°1 groupement de commandes pour la maintenance des défibrillateurs et la mise en place de nouveaux défibrillateurs sur les ERP.
N°2023-12–Nouveaux tarifs de la salle des fêtes au 1er janvier 2024.
N°2023-13–Tarifs restauration scolaire au 3 novembre 2023.
N°2023-14–Désignation d’un cabinet d’huissier afin de réaliser l’état des lieux de sortie du logement communal situé au 1,rue du Plat d’Etain.
N°2023-16–Fixation des honoraires pour la rédaction du renouvellement de bail commercial du commerce communal, par GAYA Notaires.
N°2023-17–M57 Fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre.
2024
N°2024-01–Vente de gré à gré de bois de chauffage coupé.
N°2024-02–Renouvellement d’adhésion à la Fédération Départementale des Groupements de Défense contre Organismes Nuisibles de Maine-et-Loire et paiement de la cotisation 2024.
N°2024-03–Mandat simple de location pour le logement communal situé au 1, rue du Plat d’Étain.
N°2024-04–Renouvellement d’adhésion à l’Association des Maires et Présidents de Communautés de Maine-et-Loire et paiement de la cotisation 2024.
ARRÊTÉS RÈGLEMENTAIRES DU MAIRE
Les arrêtés règlementaires du Maire sont consultables ci-dessous.
2023
ARRÊTÉ P N°2023-01–Réglementant le stationnement rue du Plat d’Etain et rue de Beauvais.
ARRÊTÉ P N°2023-04–Réglementation du régime de priorité au carrefour entre l’impasse de la Pinsardière et l’impasse du Rocher par la mise en place d’une signalisation dite « STOP ».
ARRÊTÉ P N°2023-05–Réglementation du régime de priorité au carrefour entre l’impasse de la Forge et la rue du Verger par la mise en place d’une signalisation dite « STOP ».
ARRÊTÉ P N°2023-06–Créant un sens interdit impasse de la Forge entrant à partir de l’intersection formée avec l’impasse de la Douve jusqu’à l’intersection formée avec la rue du Verger.
ARRÊTÉ P N°2023-39–Portant obligation d’entretien des trottoirs, devants de portes, caniveaux et végétation le long du domaine public.
ARRÊTÉ NP N°2023-53-Relatif à la capture de chats errants.
ARRÊTÉ P N°2023-50 Portant rectification de numérotation d’adresses de la commune pour les rendre éligible à la fibre optique et répondre à l’obligation de la loi 3DS
ARRÊTÉ P N°2023-55 Portant règlement sur l’éclairage public