SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
Les listes des délibérations et les procès-verbaux des conseils municipaux sont consultables ci-dessous.
2023
Liste des délibérations du 23 janvier 2023
Procès-verbal du 23 janvier 2023
Liste des délibérations du 27 février 2023
Procès-verbal du 27 février 2023
Liste des délibérations du 06 avril 2023
Procès-verbal du 06 avril 2023
Liste des délibérations du 05 juin 2023
Procès-verbal du 05 juin 2023
Liste des délibérations du 09 juin 2023
Procès-verbal du 09 juin 2023
Liste des délibérations du 17 juillet 2023
Procès-verbal du 17 juillet 2023
Liste des délibérations du 18 septembre 2023
Procès-verbal du 18 septembre 2023
Liste des délibérations du 16 octobre 2023
Procès-verbal du 16 octobre 2023
Liste des délibérations du 04 décembre 2023
Procès-verbal du 04 décembre 2023
2024
Liste des délibérations du 29 janvier 2024
Procès-verbal du 29 janvier 2024
Liste des délibérations du 15 avril 2024
Procès-verbal du 15 avril 2024
Liste des délibérations du 24 juin 2024
Liste des délibérations du 1er juillet 2024
DÉCISIONS DU MAIRE
Les décisions du Maire, prises en vertu de la délibération n°2020-05-14 du 25 mai 2020, sont consultables ci-dessous.
2023
N°2023-01B-Renégociation du taux de crédit de l’emprunt travaux réhabilitation de l’école publique avec le Crédit Mutuel.
N°2023-02–Renégociation du taux de crédit de l’emprunt d’achat et de travaux de transformation de la maison 1, rue du Plat d’Etain en 2 logements locatifs avec le Crédit Mutuel.
N°2023-03–Renouvellement d’adhésion à la Fédération Départementale des Groupements de Défense contre Organismes Nuisibles de Maine-et-Loire et paiement de la cotisation 2023.
N°2023-04–Vente de gré à gré de bois de chauffage coupé.
N°2023-05–Renouvellement d’adhésion à l’Association des Maires et Présidents de Communautés de Maine-et-Loire et paiement de la cotisation 2023.
N°2023-06–Marché n°SA23001 – Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage – Projet de rénovation des locaux de la Mairie.
N°2023-07–Contrat conclu avec la société IDEALIS Bretagne relatif à la maintenance des défibrillateurs communaux.
N°2023-08–Bail de chasse 2023-2024 avec l’association de chasse de Sceaux d’Anjou.
N°2023-09–Renouvellement du bail commercial : commerce d’alimentation générale situé au 2, impasse de la Forge.
N°2023-11–Avenant n°1 groupement de commandes pour la maintenance des défibrillateurs et la mise en place de nouveaux défibrillateurs sur les ERP.
N°2023-12–Nouveaux tarifs de la salle des fêtes au 1er janvier 2024.
N°2023-13–Tarifs restauration scolaire au 3 novembre 2023.
N°2023-14–Désignation d’un cabinet d’huissier afin de réaliser l’état des lieux de sortie du logement communal situé au 1,rue du Plat d’Etain.
N°2023-16–Fixation des honoraires pour la rédaction du renouvellement de bail commercial du commerce communal, par GAYA Notaires.
N°2023-17–M57 Fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre.
2024
N°2024-01–Vente de gré à gré de bois de chauffage coupé.
N°2024-02–Renouvellement d’adhésion à la Fédération Départementale des Groupements de Défense contre Organismes Nuisibles de Maine-et-Loire et paiement de la cotisation 2024.
N°2024-03–Mandat simple de location pour le logement communal situé au 1, rue du Plat d’Étain.
N°2024-04–Renouvellement d’adhésion à l’Association des Maires et Présidents de Communautés de Maine-et-Loire et paiement de la cotisation 2024.
N°2024-05–Mandat de gestion locative 1, rue du Plat d’Etain
N°2024-06–Mandat de gestion locative 1bis rue du Plat d’Etain
N°2024-07–Mandat de gestion locative 3, impasse de la Forge
N°2024-08–Mandat de gestion locative MAM 15, rue du Vivier
N°2024-09–Mandat de gestion locative commerce 2, impasse de la Forge
N°2024-10–Mandat de gestion locative 1, impasse de la Forge
N°2024-11b–Bail de chasse 2024-2025 avec l’association de chasse de Sceaux d’Anjou
N°2024-12–Fixation des honoraires pour l’instruction du précontentieux entre la Commune et M. X, dans le cadre du rétablissement du chemin communal de la Guerettière, par GAYA Avocats
N°2024-13–Désignation d’expert et frais d’expertise pour l’immeuble sis 4, rue du Vivier
ARRÊTÉS RÈGLEMENTAIRES DU MAIRE
Les arrêtés règlementaires du Maire sont consultables ci-dessous.
2023
ARRÊTÉ P N°2023-01–Réglementant le stationnement rue du Plat d’Etain et rue de Beauvais.
ARRÊTÉ P N°2023-04–Réglementation du régime de priorité au carrefour entre l’impasse de la Pinsardière et l’impasse du Rocher par la mise en place d’une signalisation dite « STOP ».
ARRÊTÉ P N°2023-05–Réglementation du régime de priorité au carrefour entre l’impasse de la Forge et la rue du Verger par la mise en place d’une signalisation dite « STOP ».
ARRÊTÉ P N°2023-06–Créant un sens interdit impasse de la Forge entrant à partir de l’intersection formée avec l’impasse de la Douve jusqu’à l’intersection formée avec la rue du Verger.
ARRÊTÉ P N°2023-39–Portant obligation d’entretien des trottoirs, devants de portes, caniveaux et végétation le long du domaine public.
ARRÊTÉ NP N°2023-53-Relatif à la capture de chats errants.
ARRÊTÉ P N°2023-50 Portant rectification de numérotation d’adresses de la commune pour les rendre éligible à la fibre optique et répondre à l’obligation de la loi 3DS
ARRÊTÉ P N°2023-55 Portant règlement sur l’éclairage public
2024
ARRÊTÉ NP N°2024-31–De péril imminent. Procédure d’urgence. 4 rue du Vivier.
ARRÊTÉ P N°2024-47–Délivrant un permis de détention d’un chien de 2e catégorie à M. Cyril LE MOAL.