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SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL

Les listes des délibérations et les procès-verbaux des conseils municipaux sont consultables ci-dessous.

2023

Liste des délibérations du 23 janvier 2023

Procès-verbal du 23 janvier 2023

Liste des délibérations du 27 février 2023

Procès-verbal du 27 février 2023

Liste des délibérations du 06 avril 2023

Procès-verbal du 06 avril 2023

Liste des délibérations du 05 juin 2023

Procès-verbal du 05 juin 2023

Liste des délibérations du 09 juin 2023

Procès-verbal du 09 juin 2023

Liste des délibérations du 17 juillet 2023

Procès-verbal du 17 juillet 2023

Liste des délibérations du 18 septembre 2023

Procès-verbal du 18 septembre 2023

Liste des délibérations du 16 octobre 2023

Procès-verbal du 16 octobre 2023

Liste des délibérations du 04 décembre 2023

Procès-verbal du 04 décembre 2023

2024

Liste des délibérations du 29 janvier 2024

DÉCISIONS DU MAIRE

Les décisions du Maire, prises en vertu de la délibération n°2020-05-14 du 25 mai 2020, sont consultables ci-dessous.

2023

N°2023-01B-Renégociation du taux de crédit de l’emprunt travaux réhabilitation de l’école publique avec le Crédit Mutuel.

N°2023-02Renégociation du taux de crédit de l’emprunt d’achat et de travaux de transformation de la maison 1, rue du Plat d’Etain en 2 logements locatifs avec le Crédit Mutuel.

N°2023-03Renouvellement d’adhésion à la Fédération Départementale des Groupements de Défense contre Organismes Nuisibles de Maine-et-Loire et paiement de la cotisation 2023.

N°2023-04Vente de gré à gré de bois de chauffage coupé.

N°2023-05Renouvellement d’adhésion à l’Association des Maires et Présidents de Communautés de Maine-et-Loire et paiement de la cotisation 2023.

N°2023-06Marché n°SA23001 – Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage – Projet de rénovation des locaux de la Mairie.

N°2023-07Contrat conclu avec la société IDEALIS Bretagne relatif à la maintenance des défibrillateurs communaux.

N°2023-08Bail de chasse 2023-2024 avec l’association de chasse de Sceaux d’Anjou.

N°2023-09Renouvellement du bail commercial : commerce d’alimentation générale situé au 2, impasse de la Forge.

N°2023-11Avenant n°1 groupement de commandes pour la maintenance des défibrillateurs et la mise en place de nouveaux défibrillateurs sur les ERP.

N°2023-12Nouveaux tarifs de la salle des fêtes au 1er janvier 2024.

N°2023-13Tarifs restauration scolaire au 3 novembre 2023.

N°2023-14Désignation d’un cabinet d’huissier afin de réaliser l’état des lieux de sortie du logement communal situé au 1,rue du Plat d’Etain.

N°2023-16Fixation des honoraires pour la rédaction du renouvellement de bail commercial du commerce communal, par GAYA Notaires.

N°2023-17M57 Fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre.

2024

N°2024-01Vente de gré à gré de bois de chauffage coupé.

N°2024-02Renouvellement d’adhésion à la Fédération Départementale des Groupements de Défense contre Organismes Nuisibles de Maine-et-Loire et paiement de la cotisation 2024.

N°2024-03Mandat simple de location pour le logement communal situé au 1, rue du Plat d’Étain.

N°2024-04Renouvellement d’adhésion à l’Association des Maires et Présidents de Communautés de Maine-et-Loire et paiement de la cotisation 2024.

ARRÊTÉS RÈGLEMENTAIRES DU MAIRE

Les arrêtés règlementaires du Maire sont consultables ci-dessous.

2023

ARRÊTÉ P N°2023-01Réglementant le stationnement rue du Plat d’Etain et rue de Beauvais.

ARRÊTÉ P N°2023-04Réglementation du régime de priorité au carrefour entre l’impasse de la Pinsardière et l’impasse du Rocher par la mise en place d’une signalisation dite « STOP ».

ARRÊTÉ P N°2023-05Réglementation du régime de priorité au carrefour entre l’impasse de la Forge et la rue du Verger par la mise en place d’une signalisation dite « STOP ».

ARRÊTÉ P N°2023-06Créant un sens interdit impasse de la Forge entrant à partir de l’intersection formée avec l’impasse de la Douve jusqu’à l’intersection formée avec la rue du Verger.

ARRÊTÉ P N°2023-39Portant obligation d’entretien des trottoirs, devants de portes, caniveaux et végétation le long du domaine public.

ARRÊTÉ NP N°2023-53-Relatif à la capture de chats errants.

ARRÊTÉ P N°2023-50 Portant rectification de numérotation d’adresses de la commune pour les rendre éligible à la fibre optique et répondre à l’obligation de la loi 3DS

ARRÊTÉ P N°2023-55 Portant règlement sur l’éclairage public

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